Agde - Conseil Municipal du MARDI 15 FÉVRIER 2022 - Ordre du jour et projets de délibérations

Agde - Conseil Municipal du  MARDI 15 FÉVRIER 2022 - Ordre du jour et  projets de délibérations

Agde - Conseil Municipal du MARDI 15 FÉVRIER 2022 - Ordre du jour et projets de délibérations

Par HERAULT DIRECT & L'AGATHOIS , le 10 Février 2022

La prochaine séance publique du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu

le MARDI 15 FÉVRIER 2022 
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville à 18:00

Vous trouverez, jointe à la présente, la liste des questions inscrites à l'ordre du jour de cette réunion, les projets de délibération ainsi que les pièces annexes.

ORDRE DU JOUR

  • 1 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2022
  • 2 - Convention d'objectifs 2022-2024 avec le tissu associatif
  • 3 - Alimentation en eau potable et eaux usées Tarifs 2022
  • 4 - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du CAPISCOL
  • 5 - Révision allégée du PLU - prescription de la procédure - définition des objectifs poursuivis - exposé des modalités de la concertation
  • 6 - Lancement de la concertation préalable à la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU et à la délivrance de permis d'aménager - approbation des objectifs et modalités afférentes
  • 7 - Acquisition immeubles cadastrés LD 0405 (Lots 15, 16 et 17) et LD 0406 appartenant à M. CORMIER Martine - 3 rue du Plan Boudou 34300 AGDE
  • 8 - Acquisition immeuble cadastré LD 0404 appartenant à M. LOUET Bertrand - 1 rue du Plan Boudou 34300 AGDE
  • 9 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MC n°0515 - impasse de Baluffe - M. et Mme CATANZANO
  • 10 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MC n°0627 - chemin de Fin de siècle - Mme TLEMSANI
  • 11 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ND n°0025 - chemin du Petit Pioch - M. et Mme GRARD
  • 12 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0380 - chemin des Roseaux - M. et Mme MEKERNEF
  • 13 - Acquisition de la parcelle cadastrée section HC n°0075 - Lieu-dit "La Mative Basse" - MM. TRANI
  • 14 - Acquisition de plusieurs parcelles - chemin de la Causse à Notre Dame
  • 15 - Cession des lots 3 et 15 dans un immeuble en copropriété cadastre LD 0441 au profit de M. Dreuille Alexandre - 2 rue André Chassefière 34300 AGDE
  • 16 - Cession de la parcelle cadastrée section HH numéro 0068 - Quai Théophile Cornu - Mme GAILLARD
  • 17 - Cession de la parcelle cadastrée section MB numéro 0546 – chemin de la Colonie - M. COUEDIC
  • 18 - Déclassement et cession des parcelles cadastrées section KM numéros 0072, 0074 et 0075 - Avenue de la Vigne - SCCV IKAOS
  • 19 - Déclassement et cession d'une partie de la parcelle cadastrée section LL numéro 0395 - réalisation d'un centre funéraire
  • 20 - Attribution d'une aide commerciale dans une logique de mixité sociale de production de logements sociaux locatifs intermédiaires (PLUS et PLS)
  • 21 - Exonération partielle de la redevance due par la SODEAL sur la CSP des campings 2021
  • 22 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - 2022
  • 23 - Pacte financier et fiscal formalisant les relations financières entre les communes et la CAHM
  • 24 - Rapport d'activités 2020 de la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée
  • 25 - Rapport quinquennal sur l’évolution des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l’exercice des compétences transférées à l’EPCI
  • 26 - Contrat de Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public - Avenant n°9 au contrat
  • 27 - Adoption du règlement d'intervention pour la gestion des eaux pluviales urbaines et du règlement du service public des eaux pluviales urbaines de la CAHM
  • 28 - Délégation de Service Public pour la Gestion des Berges de l'Hérault - Avenant n°3 au contrat
  • 29 - Don du manuscrit unique "Les Fleurs du Mal" par la famille du Docteur Picheire
  • 30 - Changement d'appellations des musées d'Agde
  • 31 - Convention de mise à disposition de locaux
  • 32 - Recours à des vacations à la Maison de la Justice et du Droit
  • 33 - Convention de partenariat Ville d'Agde / Croix Rouge
  • 34 - Rapport sur la protection sociale complémentaire
  • 35 - Modification du tableau des emplois
  • 36 - Compte rendu des décisions du Maire
     
  • CLIQUEZ SUR LA PAGE CI DESSOUS POUR OUVRIR LE DOSSIER DU CONSEIL MUNICIAL COMPLET EN PLEINE PAGE 

 

 

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